Délégation aux outre-mer

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(Union centriste)

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur les pénuries de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française

À l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Présidente

membres de la commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française »

son bureau

membre suppléant, pour le département du Calvados

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France

Vice-présidents

groupe Union centriste

membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(UC)

Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Secrétaires

sénatrice

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France

membre du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Secrétaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Sénateurs

Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

Sénateurs

Suppléants

sénatrice du Calvados

titulaire

membre titulaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire

N

Sénateurs

Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement)

Sénateurs

Titulaires

(Union centriste - Calvados)

Bureau de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins

Vice-présidents

membres titulaires du comité de surveillance des investissements d'avenir

pour le Calvados

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication